Eclater un bien comptable

Gestion de l'écran

Cette fenêtre est constituée d'un en-tête affichant, pour rappel, l'identification du bien, ainsi que des deux onglets suivants :

- l'onglet Paramètres permet de saisir les paramètres d'éclatement du bien, puis de visualiser les biens générés à l'issue de l'éclatement.

- l'onglet Dépenses liées, présente les dépenses rattachées au bien et permet, dans le cas d'un éclatement par dépenses, de sélectionner celles à rattacher au bien généré.

En-tête

Onglet Paramètres

Setup of the split

La première étape consiste à préciser le mode d'éclatement. Il s'agit de définir si l'éclatement s'opère par répartition de la quantité, par répartition d'un montant dont il convient de préciser la nature ou par répartition des dépenses rattachées, puis de préciser le nombre total de biens attendus à l'issue de l'éclatement (cette quantité incluant le bien d'origine objet de l'éclatement).

1/ Eclatement par répartition de la quantité

Ce type d'éclatement est autorisé si la quantité du bien est supérieure ou égale à 2. Si cette quantité est inférieure, ce type d'éclatement est autorisé uniquement si la quantité est exprimée dans une unité acceptant les décimales.

Spécificités : Lorsque le bien est rattaché à plusieurs dépenses dont au moins une est rattachée à un projet d'investissement subventionné, l'éclatement par répartition de la quantité est autorisé uniquement si l'éclatement des dépenses est également demandé (voir détail ci-dessous au niveau du paragraphe Répercussion sur les dépenses).

Le nombre de biens à créer doit être renseigné ; le nombre maximum de biens obtenus est limité à la quantité du bien origine.

La case Répartir quantité est automatiquement activée et ne peut être désactivée.

Quantités et Montants affectés aux biens issus de l'éclatement

• La quantité indiquée sur chacun des biens obtenus à l'issue de l'éclatement, est calculée par répartition de la quantité du bien d'origine. Les quantités déterminées sont arrondies en fonction de l'unité ; le reliquat est affecté au bien d'origine. Ces quantités restent modifiables par l'utilisateur dans la mesure où la somme des quantités des biens générés ajoutée à la quantité du bien d'origine après éclatement reste égale à la quantité figurant sur le bien d'origine avant éclatement. Les quantités saisies doivent être supérieures ou égales à 1, sauf si elles sont exprimées dans une unité acceptant les décimales auquel cas, elles pourront être comprises entre 0 et 1. Lorsqu'une quantité est modifiée manuellement sur l'un des biens générés, sélectionnez Report quantité depuis l'icône Actions au niveau du champ pour reconduire cette quantité sur l'ensemble des biens générés. La quantité résiduelle est affectée au bien d'origine.
  
• Le montant indiqué sur chacun des biens correspond à leur Valeur d'entrée HT PCG en devise société. Ce montant est calculé au prorata du nombre de biens créés, sur la base de la valeur HT PCG du bien éclaté si ce montant est différent de 0, sinon, sur la base de sa valeur HT IAS. Cliquez sur Répartir mnts depuis le Volet d'actions pour recalculer la Valeur d'entrée HT PCGde chacun des biens au prorata des quantités.

2/ Eclatement par répartition du montant

Spécificités : lorsque le bien est rattaché à plusieurs dépenses dont au moins une est rattachée à un projet d'investissement subventionné, l'éclatement par répartition du montant est autorisé uniquement si l'éclatement des dépenses est également demandé (voir détail ci-dessous au niveau du paragraphe Répercussion sur les dépenses).

La répartition peut s'effectuer au choix, sur la Valeur d'entrée HT PCG (valeur par défaut), la Valeur d'entrée HT IAS/IFRS, la Valeur bilan PCG, la Valeur bilan IAS/IFRS, la Valeur bilan réévaluée PCG ou la Valeur bilan réévaluée IAS/IFRS. Ce type d'éclatement n'est autorisé que si le montant sélectionné est supérieur à 0.

Le nombre de biens à créer doit être renseigné ; le nombre maximum de biens obtenus est limité à 999.

La case à cocher Répartir quantité est activée par défaut lorsque la quantité est supérieure à 1. Il permet de préciser que la quantité doit être répartie entre les biens obtenus à l'issue de l'éclatement. Cet indicateur peut être désactivé ; dans ce cas, la quantité du bien origine sera reportée à l'identique sur chacun des biens issus de l'éclatement.

La case à cocher Répartir en pourcentage est activée. Il autorise, lorsqu’il est activé, la modification du pourcentage de répartition du montant sur chacun des biens issus de l’éclatement. Après modification, les montants sont recalculés pour prendre en compte la nouvelle répartition.

Quantités et Montants affectés aux biens issus de l'éclatement :

• Si la quantité du bien doit être répartie , la quantité affectée à chacun des biens est déterminée par répartition de la quantité du bien d'origine et reste modifiable. Les quantités déterminées sont arrondies en fonction de l'unité ; le reliquat est affecté au bien d'origine.
  
• Si la quantité du bien n'est pas répartie, la quantité affectée à chacun des biens est identique à celle du bien à éclater et reste modifiable.
  
• Le type de montant affiché sur chacun des biens correspond à celui sélectionné par l'utilisateur comme base de l'éclatement. Ce montant est calculé automatiquement au prorata du nombre de biens créés.
  
  Il peut être modifié :
  
  - Directement par saisie d'un nouveau montant
  - Ou si la case à cocher Répartir pourcentage est active, par modification du pourcentage de répartition sur les biens issus de l'éclatement, auquel cas, leur montant est recalculé automatiquement.
  
  La modification est autorisée dans la mesure où la somme de tous les montants des biens générés reste strictement inférieure au montant du bien d'origine avant éclatement. La différence entre ces deux valeurs alimentera le montant du bien d'origine après éclatement.

• Si le bien comptable est rattaché à une seule dépense : la dépense est éclatée selon la même règle que le bien comptable. Chaque bien créé à l'issue de l'éclatement aura une dépense rattachée.
  
• Si le bien comptable est rattaché à plusieurs dépenses, deux possibilités sont offertes :
  - Les dépenses ne sont pas éclatées (la case Eclater les dépenses n'est pas sélectionnée). Les dépenses restent rattachées au bien comptable d'origine et les biens créés à l'issue de l'éclatement n'ont donc aucune dépense rattachée.
  - L'éclatement des dépenses est demandé. Chacune des dépenses est éclatée selon la même règle que le bien comptable. Chaque bien créé à l'issue de l'éclatement aura autant de dépenses rattachées que le bien d'origine.
  
  Si au moins une des dépenses est rattachée à un projet d'investissement subventionné, l'éclatement par répartition de la quantité ou du montant du bien est uniquement autorisé si l'éclatement de la dépense a été demandé. Il est nécessaire de préserver l'égalité entre le montant de subvention de chacun des biens et le total des subventions figurant sur les dépenses rattachées.

3/ Eclatement par répartition des dépenses rattachées au bien

Ce type de répartition est interdit :
- Si le bien est rattaché à une seule dépense,
- Si la valeur PCG du bien est différente de la somme des valeurs des dépenses immobilisées vis-à-vis du suivi PCG,
- Si la valeur IFRS du bien est différente de la somme des valeurs des dépenses immobilisées vis-à-vis du suivi IFRS.

Le nombre de biens à créer est déterminé automatiquement en fonction du nombre de dépenses, de sorte que chaque dépense soit rattachée à un bien (la dépense principale restant rattachée au bien d'origine). Il est modifiable mais ne peut, alors, prendre que la valeur 2 (l'utilisateur devra sélectionner, dans l'onglet Dépenses liées, la ou les dépenses à rattacher au bien généré ; les dépenses non sélectionnées resteront rattachées au bien d'origine).
Si la dépense principale est sélectionnée pour être rattachée au bien généré, c'est la première des dépenses non sélectionnées de la liste qui deviendra la nouvelle dépense principale rattachée au bien d'origine.
La case à cocher Répartir pourcentage est désactivée et n'est pas accessible.

Quantités et Montants affectés aux biens issus de l'éclatement :

• Si l'éclatement est effectué avec création d'un bien par dépense, la quantité de chacun des biens issus de l'éclatement est égale à la quantité figurant sur la dépense qui lui est rattachée ; cette quantité reste modifiable.
  
• Si le bien créé est rattaché à plusieurs dépenses, la quantité du bien généré est égale au cumul des quantités des dépenses rattachées et reste modifiable.
  
• Le montant de chacun des biens issus de l'éclatement est égal au montant de la dépense rattachée ou au cumul des montants de l'ensemble des dépenses rattachées si plusieurs dépenses sont rattachées au bien.

La seconde étape consiste à paramétrer le mode de numérotation à appliquer sur les biens issus de l'éclatement. Plusieurs options sont disponibles :

• Aucune signifie qu'aucune numérotation automatique n'est appliquée. La référence devra donc être saisie par l'utilisateur au niveau du tableau des Biens générés. Le champ Incrément n'est pas saisissable.
  Cette option n'est pas disponible si la numérotation automatique a été définie comme étant obligatoire via le paramètre ASSAUTNUM - Numérotation bien comptable.
• Ajout d'un incrément numériquesignifie l'attribution automatique d'une référence identique à celle de bien d'origine avec ajout d'un Incrément  dont la valeur doit obligatoirement être renseignée.
  
• Nouveau numéro signifie qu'une nouvelle référence sera attribuée à chacun des biens issus de l'éclatement. Cette référence est générée automatiquement lors de l'enregistrement de l'éclatement du bien origine et ne peut être saisie si la numérotation automatique est définie comme étant obligatoire au niveau du paramètre ASSAUTNUM - Renumérotation bien comptable. Si la numérotation automatique est définie comme étant facultative, la référence des nouveaux biens peut être saisie dans le tableau des Biens générés.
  L'option Nouveau numéro n'est disponible que si au niveau paramétrage, un compteur a été affecté à l'objet Bien comptable. Veuillez vous reporter à la documentation Affectation des compteurs.

Mise en œuvre de l'éclatement

Cliquez sur Eclatement depuis le Volet d'actions pour démarrer le processus.

Il a pour effet d'alimenter :

• Les informations Quantité et Montant après éclatement du bien comptable origine.
  
• Le tableau des Biens générés avec autant de lignes que de biens créés.

Pour chacun des biens, les informations sont renseignées de la façon suivante :

Référence : En fonction du paramétrage effectué au niveau du champ Numérotation pour éclatement, la référence peut être renseignée automatiquement ou doit être saisie.

Désignation : la désignation de chacun des biens générés est automatiquement alimentée avec celle du bien origine. Vous pouvez la modifier.

Quantité : La quantité déterminée pour chacun des biens est fonction du type d'éclatement. Voir détail ci-dessus, au niveau du paragraphe Paramétrage de l'éclatement.

Montant : Le type de montant correspond à celui sélectionné par l'utilisateur comme base de l'éclatement si l'éclatement a été réalisé par répartition d'un montant,ou à la Valeur d'entrée HT PCG en devise société (ou à la Valeur d'entrée HT IAS/IFRS si la valeur d'entrée HT PCG est égale à 0) si l'éclatement a été réalisé par répartition de la quantité ou par dépenses.
- Le montant calculé pour chacun des biens est fonction du type d'éclatement. Voir détail du calcul ci-dessus, au niveau du paragraphe Paramétrage de l'éclatement.
Ce montant, comparé à celui du bien d'origine avant éclatement, permet de déterminer un ratio utilisé pour calculer la répartition des autres montants du bien.
- Le signe du Montant HT de chacune des lignes doit être identique au signe du Montant HT du bien à éclater.
- Un bien généré par éclatement peut avoir un montant à zéro.

Règles liées aux rubriques de type Montant :

- Les montants de TVA, TVA récupérée du bien, de ses plans d'amortissement et de ses événements sont répartis sur la base du ratio obtenu entre le montant de chacun des biens générés et le montant du bien d'origine avant éclatement (le montant pris en compte pour le calcul du ratio correspond, soit à la Valeur d'entrée HT PCG en devise société (ou à la Valeur d'entrée HT IAS/IFRS si la Valeur d'entrée HT PCG est égale à 0) si l'éclatement est opéré par quantité ou par dépenses, soit au montant précisé par l'utilisateur si l'éclatement est opéré par répartition d'un montant).

- Les Zones libres de type Montant sont ventilées si le paramétrage effectué au niveau des Propriétés des zones libres le prévoit.

Règles liées au statut des biens générés :

Le statut de ces biens est fonction de celui du bien origine :

Eclatement d'un bien de statut Autonome

Les biens issus de l'éclatement d'un bien dont le statut est Autonome, auront pour statut Autonome et n'auront aucun lien avec le bien d'origine.

Eclatement d'un bien de statut Principal

Les biens issus de l'éclatement d'un bien dont le statut est Principal, auront pour statut Composant et seront rattachés à ce bien principal.

Eclatement d'un bien de statut Composant (ou Composant en attente de rattachement)

Les biens issus de l'éclatement d'un bien dont le statut est Composant (ou Composant en attente de rattachement ), auront le même statut et seront rattachés au même bien principal, si le rattachement à un bien principal existe.

Répercussions sur les événements

Tous les événements liés au bien comptable d'origine sont reportés sur les biens générés. Les montants sont éclatés et recalculés sur les mêmes bases d'éclatement que le bien.
En cas d'éclatement des dépenses rattachées, les montants de leurs événements sont également éclatés.

Onglet Dépenses liées

Validation de l'éclatement

Cliquez sur OK pour valider le paramétrage effectué et revenir sur le bien d'origine présenté avec ses nouvelles valeurs.
Les biens issus de l'éclatement ne seront créés dans la base qu'après enregistrement du bien d'origine. Ils apparaissent ensuite dans la liste de sélection après rafraîchissement de cette liste via la touche F5.

Le bien ayant subi l'éclatement ainsi que ceux issus de l'éclatement sont identifiables, dans la fonction de gestion du Bien comptable, au niveau de l'onglet Autres Infos :
- La case à cocher Eclaté est activée (positionnée à Oui) au niveau du bien éclaté.
- L'Origine de saisie des biens éclatés a pour valeur : Eclatement. Ils héritent du même numéro d'ensemble que celui du bien éclaté (en cas d'éclatements successifs, c'est le numéro d'ensemble du bien d'origine qui est conservé). La liste des biens issus de l'éclatement est ainsi accessible dans le tiroir Biens de l'ensemble de la fonction de gestion des Biens comptables.

Barre de menu

Messages d'erreur

Outre les messages génériques, les messages d'erreur suivants peuvent apparaître lors de la saisie :

Nombre d'éclatements invalide

Le nombre de biens issus de l'éclatement est obligatoirement supérieur ou égal à 2.

• Dans le cas d'un éclatement par répartition du montant, le nombre maximum de biens issus de l'éclatement est limité à 999.
• Dans le cas d'un éclatement par répartition de la quantité, le nombre de biens issus de l'éclatement est obligatoirement inférieur ou égal à la quantité portée par le bien à éclater.
• Dans le cas d'un éclatement par dépenses, le nombre maximum de biens issus de l'éclatement est limité au nombre de dépenses.

Le bien a un seul élément physique rattaché, et moins de deux dépenses : l'éclatement est impossible.

Dans ce cas, vous devez lier au moins un élément physique supplémentaire au bien. Cela permet d'éclater le bien par élément physique.

Echec lors de l'enregistrement de l'éclatement

Cette erreur est liée à une erreur au niveau de la base de données. Si le problème persiste, veuillez contacter le support.

Tables mises en œuvre

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